Cours de yoga – L’Esprit du Chêne
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les prestations de services proposées par L’Esprit du Chêne, entreprise individuelle exploitée par Léa Avrillon, consistant en des cours de yoga en présentiel, destinés à des particuliers.
Toute inscription à un cours implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 2 – Description des prestations
Les cours de yoga sont dispensés en présentiel aux lieux et horaires suivants :
Lundi – 12h30 à 13h30
Studio Into the Wild
49 rue de la Fontaine, 01170 Gex
Vendredi – 19h30 à 20h30
Salle des associations
130 rue du Vieux Bourg, 01170 Ségny
(avec l’association SBY)
Les cours sont proposés selon un planning communiqué à l’avance et susceptible d’ajustements exceptionnels.
Article 3 – Tarifs
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au moment de l’inscription :
- Cours à l’unité : 20 €
- 1er trimestre (janvier à mars)
- Lundi (10 cours) : 150 € (15 € / cours)
- Vendredi (8 cours) : 120 € (15 € / cours)
- 2e trimestre (avril à juin – 10 cours) : 150 € (15 € / cours)
- Demi-année (janvier à juin – 20 cours) : 240 € (12 € / cours)
- Carte de 10 cours : 165 € (16,50 € / cours), valable 6 mois, avec possibilité de prolongation en cas de situations particulières (maladie, grossesse, empêchement majeur).
Les tarifs peuvent être ajustés au prorata selon la date de début choisie.
Article 4 – Modalités de paiement
Les paiements peuvent être effectués :
- en ligne, via le site de l’association SBY (pour les cours du vendredi)
- par virement bancaire
- sur place, par carte bancaire ou en espèces
Le paiement est exigible avant ou au plus tard le jour du cours.
Article 5 – Réservation et annulation
Annulation par l’élève
Toute annulation doit être effectuée au moins 24 heures avant le cours.
À défaut, le cours est considéré comme dû et non remboursable, sauf cas exceptionnel apprécié par l’enseignante. En cas d’empêchement, l’élève aura la possibilité de reporter son cours sur une autre date proposée par l’enseignante.
Annulation par l’enseignante
En cas d’annulation d’un cours par L’Esprit du Chêne, celui-ci sera reporté ou remboursé, sans que cela ne puisse donner lieu à une indemnisation supplémentaire.
Article 6 – Planning
Les cours sont organisés selon un planning semestriel communiqué aux élèves.
Planning 2026 – Semestre 1
Janvier : lu. 05, lu. 12, ven. 16, lu. 26, ven. 30
(Fermeture semaine du 19 au 25 janvier et le 09 janvier)
Février : lu. 02, lu. 09, ven. 13, lu. 16, ven. 20, lu. 23, ven. 27
(Pas de cours le 06 février)
Mars : lu. 02, ven. 06, lu. 16, ven. 20, lu. 23, ven. 27
(Fermeture semaine du 9 au 15 mars et le 30 mars)
Planning 2026 – Semestre 2
Avril : ven. 03, ven. 10, lu. 13, ven. 17, lu. 20, ven. 24, lu. 27
Mai : lu. 04, ven. 08, lu. 11, ven. 15, ven. 22, lu. 25
Juin : lu. 01, ven. 05, lu. 08, ven. 12, lu. 15, ven. 19, lu. 22
Article 7 – Responsabilité et état de santé
Les cours de yoga proposés ne constituent ni des soins médicaux, ni des actes thérapeutiques.
Chaque participant reconnaît pratiquer sous sa propre responsabilité et atteste être apte à la pratique du yoga.
Il appartient à l’élève de signaler toute pathologie, blessure, grossesse ou condition particulière pouvant nécessiter une adaptation.
L’Esprit du Chêne ne saurait être tenue responsable en cas de blessure résultant d’une pratique inadaptée ou d’une information médicale non communiquée.
Article 8 – Assurance
L’enseignante déclare être titulaire d’une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant l’activité d’enseignement du yoga.
Article 9 – Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de services fournies à une date ou selon une périodicité déterminée.
Article 10 – Litige – Médiation de la consommation
En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable.
Le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel.
À défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai d’un (1) mois, le Client consommateur, au sens de l’article L.612-2 du Code de la consommation, peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent inscrit sur la liste établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (article L.615-1 du Code de la consommation) :
Société Médiation Professionnelle (SMP)
Site internet : http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Adresse : Alteritae – 5 rue Salvaing, 12000 Rodez
Article 11 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.